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que ce soit, de vos contributions au Logiciel et à ses produits et services dérivés,
incluant les droits de reproduction, copie, adaptation, modification, exécution,
affichage, édition, diffusion, transmission ou communication au grand public de
toutes les manières, qu’elles soient connues ou inconnues, et de distribuer vos
contributions sans aucun avis préalable ni aucune compensation pour toute la
durée de la protection accordée par les droits sur la propriété intellectuelle en
application des lois et des conventions internationales. Par la présente, vous
renoncez à tous les droits moraux de paternité, de publication, de réputation ou
d’attribution sur l’utilisation par le Donneur de licence ou les autres joueurs de
tels biens en rapport avec le Logiciel, ses produits dérivés et ses services selon
la loi en vigueur. Cet accord de licence est accordé au Donneur de licence, et
la clause de renonciation des droits moraux ci-dessus perdurera même après la
rupture de la présente licence.
CONNEXION A INTERNET. Le Logiciel peut nécessiter une connexion à
Internet pour accéder aux caractéristiques en ligne, à son authentification
ou à d’autres fonctionnalités. Afin que certaines caractéristiques du Logiciel
fonctionnent correctement, l’utilisateur pourrait avoir besoin de (a) posséder
une connexion à Internet adaptée et permanente et/ou (b) un compte valide
et actif pour un service en ligne comme indiqué dans la documentation du
Logiciel, incluant mais ne se limitant pas à une plate-forme tierce, aux services
du Donneur de licence ou à une de ses filiales. Si vous ne disposez pas de tels
comptes, certaines caractéristiques du Logiciel peuvent ne pas ou ne plus
fonctionner correctement, que ce soit en partie ou dans leur intégralité.
II. COLLECTE ET USAGE DES INFORMATIONS.
En installant et en utilisant le Logiciel, vous donnez votre accord pour la collecte
et l’usage des informations, et notamment (lorsque c’est applicable) pour le
transfert de toutes données depuis le Donneur de Licence et ses filiales en
direction d’un pays à l’extérieur de l’Union Européenne et de la C.E.E. Si vous
vous connectez à Internet quand vous utilisez le présent Logiciel, à l’aide d’un
réseau associé à une plate-forme de jeu, le Donneur de licence peut récupérer
des informations des fabricants du matériel ou des plates-formes de jeu et peut
collecter automatiquement certaines informations depuis votre ordinateur. Ces
informations peuvent inclure, sans s’y limiter, les identifiants d’utilisateur (tels
que les pseudos et les noms d’écran), les scores des jeux, les résultats des
jeux, la performance du jeu, les sites visités, les listes d’amis, l’adresse MAC
du matériel, l’adresse de protocole Internet et votre utilisation de diverses
fonctionnalités du jeu. Toutes les informations collectées par le Donneur de
licence sont supposées être anonymes et ne divulguent pas votre identité ni
constituent des informations personnelles. Cependant, si vous incluez des
informations personnelles (comme votre vrai nom) dans votre ID d’utilisateur,
ces informations personnelles sont automatiquement transmises au Donneur de
licence et utilisées comme suit.
Les informations collectées par le Donneur de licence peuvent être placées par
le Donneur de licence sur des sites Web publics, partagées avec des fabricants
de matériel, des plates-formes hôtes, des partenaires marketing du Donneur de
licence ou utilisées par ce dernier dans tout autre but licite. Si vous ne voulez
pas que vos informations personnelles soient partagées ainsi, vous ne devez pas
utiliser le présent Logiciel.
III. GARANTIE
GARANTIE LIMITEE : Le Donneur de licence vous garantit (si vous êtes l’acheteur
initial et d’origine du Logiciel) que le support de stockage d’origine du Logiciel est
exempt de tout vice matériel et de fabrication, pour un usage et un entretien
normal, pendant 90 jours à compter de la date d’achat. Le Donneur de licence
vous garantit que ce Logiciel est compatible avec un ordinateur personnel
répondant à la configuration minimale requise décrite dans la documentation
du Logiciel ou qu’il a été certifié par le producteur du support de jeu comme
compatible avec le support de jeu pour lequel il a été édité ; cependant, si
le matériel, les logiciels, la connexion à Internet et l’utilisation individuelle
subissent des modifications, le Donneur de licence ne peut pas garantir le
fonctionnement optimal du Logiciel sur votre ordinateur ou votre support de
jeu. Le Donneur de licence ne garantit pas que le Logiciel sera exempt de toute
interférence ; que le Logiciel répondra à vos attentes ; que le fonctionnement
du Logiciel sera ininterrompu ou ne comportera aucune erreur, ou que le
Logiciel sera compatible avec des programmes ou du matériel tiers ou que les
éventuelles erreurs du Logiciel seront corrigées. Aucune notice orale ou écrite
fournie par le Donneur de licence ni aucun représentant autorisé ne peuvent
constituer une garantie. Certaines juridictions ne permettant pas l’exclusion ou
les limitations sur des garanties implicites ou les limitations sur les droits légaux
applicables d’un utilisateur, une partie ou l’ensemble des exclusions et des
limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Si, pour une raison quelconque, vous découvrez un défaut dans le support
de stockage durant la période de garantie, le Donneur de licence accepte de
remplacer gratuitement tout Logiciel s’avérant défectueux durant la période
de garantie tant que le Logiciel est fabriqué par le Donneur de licence. Si le
Logiciel n’est plus disponible, le Donneur de licence se réserve le droit de le
remplacer par un Logiciel similaire de valeur égale ou supérieure. Cette garantie
est limitée au support de stockage contenant le Logiciel fourni à l’origine par le
Donneur de licence et ne s’applique pas à l’usure normale. La présente garantie
ne s’applique pas et est nulle si le vice est dû à un usage abusif, inapproprié ou
à un mauvais entretien. Toutes les garanties implicites prescrites par la loi sont
expressément limitées à la période de 90 jours décrite ci-dessus.
Excepté ce qui précède, la présente garantie remplace toutes les autres garanties,
orales ou écrites, explicites ou implicites, y compris toute autre garantie de qualité
marchande, d’adéquation à un but particulier ou de non-contrefaçon, et aucune
autre déclaration ou garantie d’aucune sorte ne lie le Donneur de licence.
Si vous renvoyez le Logiciel sous la garantie limitée ci-dessus, veuillez envoyer
le Logiciel d’origine uniquement à l’adresse ci-dessous et indiquer : votre nom et
l’adresse pour le renvoi ; une photocopie du justificatif de paiement daté ; et une
courte lettre décrivant le vice et le système sur lequel vous exploitez le Logiciel.
EN AUCUN CAS LE DONNEUR DE LICENCE N’EST RESPONSABLE DE
DOMMAGES SPECIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS RESULTANT DE LA
POSSESSION, DE L’USAGE OU DU DYSFONCTIONNEMENT DU PRESENT
LOGICIEL, Y COMPRIS LES DOMMAGES MATERIELS, LA PERTE DE CLIENTELE,
LA DEFAILLANCE OU LE DYSFONCTIONNEMENT D’ORDINATEUR ET, DANS
LA MESURE OU LA LOI L’AUTORISE, LES DOMMAGES ET INTERETS POUR
BLESSURES CORPORELLES, MEME SI LE DONNEUR DE LICENCE A ETE
INFORME DE LA POSSIBILITE DESDITS DOMMAGES. LA RESPONSABILITE
DU DONNEUR DE LICENCE NE DEPASSE PAS LE PRIX REEL PAYE POUR
L’UTILISATION DU LOGICIEL.
CERTAINS ETATS/PAYS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE LA DUREE
D’UNE GARANTIE IMPLICITE ET/OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS. IL EST DONC POSSIBLE QUE LES
LIMITATIONS SUSMENTIONNEES ET/OU L’EXCLUSION OU LIMITATION DE
RESPONSABILITE NE VOUS CONCERNENT PAS. LA PRESENTE GARANTIE
VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES, ET VOUS POUVEZ DISPOSER
D’AUTRES DROITS VARIANT D’UNE JURIDICTION A L’AUTRE.
RESILIATION : Le présent Accord reste en vigueur à moins qu’il ne soit résilié
par vous-même, par le donneur de licence, ou automatiquement si vous ne
respectez pas les présentes conditions générales. En cas de résiliation, vous
devrez détruire ou renvoyer la copie physique du Logiciel au Donneur de licence,
et détruire de façon permanente toutes les copies du Logiciel, sa documentation,
les supports associés et tous les composants en votre possession ou sous votre
contrôle, et notamment présents sur un serveur client ou un ordinateur sur lequel
le Logiciel aurait été installé.
DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT AMERICAIN : Le
Logiciel et la documentation ont été entièrement développés à l’aide de fonds
privés et sont fournis en tant que « Logiciel informatique commercial » ou «
Logiciel informatique restreint ». L’utilisation, la copie ou la divulgation par le
gouvernement américain ou un sous-traitant du gouvernement américain est
soumis aux restrictions exposées au sous-paragraphe ( c)(1)(ii) des clauses
Droits relatifs aux données techniques et aux logiciels informatiques (Rights in
Technical Data and Computer Software) du DFARS 252.227-7013 ou exposées
dans le sous-paragraphe (c)(1) et (2) des clauses Droits restreints relatifs
aux logiciels informatiques commerciaux (Commercial Computer Software
Restricted Rights) du FAR 52.227-19, le cas échéant. Le Contractant/Fabricant est
le Donneur de licence sur le site indiqué ci-dessous.
RECOURS EN EQUITE : Par la présente, vous acceptez que, si les conditions
du présent Accord ne sont pas spécifiquement exécutées, le Donneur de licence
subit un préjudice irréparable. En conséquence, vous acceptez que le Donneur
GARANTIE LIMITÉE POUR LOGICIEL ; ACCORD DE
LICENCE ET DIVULGATION DES DONNÉES CONFIDENTIELLES
Ce document peut être sujet à des mises à jour, la version la plus récente se
trouve sur www.taketwogames.com/eula. L’utilisation de ce Logiciel au-delà de
30 jours après la publication d’une version modifiée de ce document constitue
une acceptation automatique des termes.
CE LOGICIEL EST SOUS LICENCE ET NE VOUS EST PAS VENDU. EN INSTALLANT,
COPIANT OU UTILISANT CE LOGICIEL (COMME DEFINI CI-DESSOUS), VOUS
ACCEPTEZ D’ETRE LIE PAR LES TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE
POUR LOGICIEL ET DE L’ACCORD DE LICENCE (CI-APRES DENOMME « L’ACCORD
»), AINSI QUE PAR LES TERMES CI-DESSOUS. LE « LOGICIEL » INCLUT TOUS
LES LOGICIELS INCLUS DANS LE PRESENT ACCORD, LE(S) MANUEL(S)
D’ACCOMPAGNEMENT, L’EMBALLAGE ET D’AUTRES SUPPORTS ECRITS,
DOSSIERS, SUPPORTS OU DOCUMENTATION ELECTRONIQUES OU EN LIGNE,
ET TOUTES LES COPIES DESDITS LOGICIELS ET DE LEURS SUPPORTS. PAR
L’OUVERTURE, L’INSTALLATION ET/OU L’UTILISATION DU LOGICIEL AINSI QUE
DE TOUT AUTRE SUPPORT INCLUS AVEC, VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRESENTE
LES TERMES DU PRESENT ACCORD AVEC TAKE-TWO INTERACTIVE SOFTWARE,
INC. (LE « DONNEUR DE LICENCE »). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE
CET ACCORD, VOUS N’ETES PAS AUTORISE A INSTALLER, COPIER OU UTILISER
CE LOGICIEL.
I. LICENCE
LICENCE. Sous réserve du présent accord et de ses conditions générales,
le Donneur de licence vous concède par la présente le droit et la licence non
exclusifs, non transférables et limités d’utiliser une copie du Logiciel pour votre
usage personnel sur une seule console ou un seul ordinateur (sauf stipulation
contraire). Vos droits acquis sont sujet à votre acceptation des termes du
présent Accord. Les termes de votre licence sous cet Accord entrent en
application à la date d’installation ou d’utilisation du Logiciel et expire à la date
de disposition du Logiciel ou à la résiliation du présent Accord par le Donneur
de licence. Votre licence prendra fin immédiatement en cas de contournement
des protections utilisées par le Logiciel. Le Logiciel vous est donné en licence
et vous reconnaissez dans le présent document qu’aucun titre ni propriété
dans le Logiciel n’est transféré(e) ou cédé(e) et que le présent Accord ne sera
pas interprété comme une vente de droits dans le Logiciel. Tous les droits
non spécifiquement octroyés en vertu du présent Accord sont réservés par le
Donneur de licence et, le cas échéant, par ses concédants.
PROPRIETE. Le Donneur de licence conserve tout droit, titre et intérêt sur le
présent Logiciel, y compris, sans s’y limiter, tous les droits d’auteur, marques
commerciales, secrets commerciaux, noms commerciaux, droits de propriété,
brevets, titres, codes informatiques, effets audiovisuels, thèmes, personnages,
noms de personnages, histoires, dialogues, décors, travaux artistiques, effets
sonores, œuvres musicales, et droits moraux. Le Logiciel est protégé par la loi
américaine sur le droit d’auteur et les marques commerciales ainsi que par les
lois et traités applicables dans le monde. Il est interdit de copier, reproduire ou
distribuer le Logiciel de quelque façon que ce soit ou sur quelque support que ce
soit, en totalité ou en partie, sans l’accord écrit préalable du Donneur de licence.
Toute personne copiant, reproduisant ou distribuant le Logiciel en totalité ou
en partie de quelque façon que ce soit ou sur quelque support que ce soit,
enfreint volontairement toutes les lois sur le droit d’auteur et peut faire l’objet
de sanctions civiles ou pénales aux Etats-Unis ou dans son pays. Sachez que
les infractions à la loi américaine sur le droit d’auteur sont passibles d’amendes
allant jusqu’à 150 000 dollars par infraction. Le Logiciel contient certains
supports sous licence, et les concédants du Donneur de licence peuvent
également protéger leurs droits dans le cas d’une violation du présent Accord.
CONDITIONS DE LA LICENCE. Vous acceptez de ne pas : a. Exploiter
commercialement le Logiciel ; b. Distribuer, céder à bail, donner sous licence,
vendre, louer ou transférer ou céder autrement le présent Logiciel, ou des
copies de ce dernier, sans l’accord écrit exprès préalable du Donneur de licence
; c. Faire des copies du Logiciel en totalité ou en partie ; d. Faire des copies du
Logiciel et les mettre à disposition sur un réseau pour son utilisation ou son
téléchargement par des utilisateurs multiples ; e. Sauf spécification contraire
fournie par le Logiciel ou le présent Accord, utiliser ou installer le Logiciel
(ou permettre à autrui de le faire) sur un réseau, pour un usage en ligne, ou
simultanément sur plusieurs consoles ; f. Copier le Logiciel sur un disque dur ou
autre support de stockage afin de contourner l’exigence d’exécution du Logiciel à
partir du CD-ROM ou du DVD-ROM inclus (cette interdiction ne s’applique pas aux
copies totales ou partielles pouvant être réalisées par le Logiciel lui-même durant
l’installation afin de fonctionner plus efficacement) ; g. Utiliser ou copier le Logiciel
dans un centre de jeux électroniques ou tout autre site basé sur site, à condition
que le Donneur de licence puisse vous proposer un accord de licence sur site
séparé pour rendre le Logiciel disponible pour un usage commercial ; h. Rétro-
concevoir, décompiler, désassembler ou modifier autrement le Logiciel en totalité
ou en partie ; i. Retirer ou modifier tous les avis ou étiquettes de propriété placés
sur ou dans le Logiciel ; et j. Transporter, exporter ou réexporter (directement ou
indirectement) dans un pays auquel des lois sur l’exportation américaines ou des
réglementations d’accompagnement interdisent de recevoir ledit Logiciel, ou qui
enfreint autrement ces lois ou réglementations, modifiées à l’occasion.
ACCES AUX CONTENUS ET/OU SERVICES SPECIAUX, NOTAMMENT
LES EXEMPLAIRES NUMERIQUES. Le téléchargement du Logiciel,
l’obtention d’un numéro de série unique, l’enregistrement du Logiciel,
l’abonnement à des services tiers et/ou à un service du Donneur de licence
(et notamment l’acceptation des conditions d’utilisation associés) peuvent être
nécessaires pour accéder aux exemplaires numériques du Logiciel ou à certains
contenus, services et/ou usages spéciaux (à débloquer, à télécharger, en ligne
ou autre), collectivement désignés par le terme « Contenus spéciaux ». L’accès
aux Contenus spéciaux est limité à un seul compte utilisateur par numéro de
série, et cet accès ne peut pas être transféré, vendu ou réenregistré par un
autre utilisateur, sauf stipulation contraire. Les dispositions de ce paragraphe
remplacent et annulent tous les autres termes de cet Accord.
TRANSFERT DE COPIES PREENREGISTREES. Vous pouvez transférer la
copie physique complète du Logiciel préenregistré, ainsi que sa documentation
de manière permanente à une personne tiers, tant que vous ne conservez
pas de copie (y compris des archives ou des sauvegardes) du Logiciel, de sa
documentation ou de n’importe quelle partie de la documentation du Logiciel,
et que le destinataire accepte les termes de cet accord. Les Contenus spéciaux,
et notamment le contenu n’étant pas disponible sans numéro de série à usage
unique, ne peuvent en aucun cas être transférés à un autre utilisateur, et les
Contenus spéciaux sont susceptibles de ne plus fonctionner si l’exemplaire
d’installation original est effacé ou si la copie préenregistré n’est pas disponible
pour l’utilisateur. Le Logiciel est prévu pour un usage uniquement privé.
MALGRE CE QUI PRECEDE, VOUS N’ETES PAS AUTORISE A TRANSFERER DES
EXEMPLAIRES DU LOGICIEL AVANT SA SORTIE.
PROTECTIONS TECHNIQUES. Le Logiciel peut être doté de mesures pour
en contrôler l’accès, ou pour contrôler l’accès à certaines fonctionnalités
ou certains contenus, afin d’éviter d’éventuelles copies non autorisées ou
d’empêcher quiconque de dépasser les droits limités et les licences accordées
dans le présent Accord. Si le Logiciel autorise l’accès à des Contenus spéciaux,
seule une copie de ce Logiciel peut y avoir accès à la fois. Des termes et des
conditions de licence additionnels peuvent être requis pour accéder aux
services en ligne et au téléchargement des mises à jour et des patchs du
Logiciel. Seul un Logiciel accompagné d’une licence valide peut être utilisé pour
accéder aux services en ligne, et notamment pour télécharger des patchs et
des mises à jour. L’utilisateur n’est pas autorisé à intervenir dans les mesures de
contrôle d’accès ni à tenter de désactiver ou circonvenir à de tels paramètres de
sécurité. Si vous tentez de désactiver ou de modifier les mesures de protections
techniques, le Logiciel ne fonctionnera pas correctement.
CONTENU CREE PAR L’UTILISATEUR : le Logiciel peut autoriser l’utilisateur
à créer du contenu, cela peut inclure des cartes, des scénarios, des captures
d’écran d’un design de voiture ou des vidéos des séances de jeu. En échange de
l’utilisation du Logiciel, et à condition que vos contributions lors de l’utilisation du
Logiciel soient en accord avec les droits en vigueur, vous cédez par la présente
au Donneur de licence un droit international exclusif, perpétuel, irrévocable,
entièrement transférable et sous-licenciable d’utilisation, de quelque manière