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A lire avant toute utilisation d’un jeu vidéo par vous-même ou par votre enfant.
I. - Précautions à prendre dans tous les cas pour l’utilisation d’un jeu vidéo.
Evitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil.
Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran.
Lorsque vous utilisez un jeu vidéo susceptible d’être connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet écran de télévision et aussi loin que le permet
le cordon de raccordement.
En cours d’utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.
II. - Avertissement sur l’épilepsie.
Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d’épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de
certains types de stimulations lumineuses fortes :
succession rapide d’images ou répétition de fi gures géométriques simples, d’éclairs ou d’explosions. Ces personnes s’exposent à des crises
lorsqu’elles jouent à certains jeux vidéo comportant de telles stimulations, alors même qu’elles n’ont pas d’antécédent médical ou n’ont jamais été
sujettes elles-mêmes à des crises d’épilepsie.
Si vous-même ou un membre de votre famille avez déjà présenté des symptômes liés à l’épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de
stimulations lumineuses, consultez votre médecin avant toute utilisation.
Les parents se doivent également d’être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu’ils jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre enfant
présentez un des symptômes suivants :
vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l’orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée
de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin.
GARANTIE LIMITEE POUR LOGICIEL ; ACCORD DE
LICENCE ET DIVULGATION DES DONNEES CONFIDENTIELLES
Ce document peut être sujet à des mises à jour, la version la plus récente se trouve sur www.
taketwogames.com/eula. L’utilisation de ce Logiciel au-delà de 30 jours après la publication
d’une version modifiée de ce document constitue une acceptation automatique des termes.
CE LOGICIEL EST SOUS LICENCE ET NE VOUS EST PAS VENDU. EN INSTALLANT,
COPIANT OU UTILISANT CE LOGICIEL (COMME DEFINI CI-DESSOUS), VOUS ACCEPTEZ
D’ETRE LIE PAR LES TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE POUR LOGICIEL
ET DE L’ACCORD DE LICENCE (CI-APRES DENOMME « L’ACCORD »), AINSI QUE PAR LES
TERMES CI-DESSOUS. LE « LOGICIEL » INCLUT TOUS LES LOGICIELS INCLUS DANS LE
PRESENT ACCORD, LE(S) MANUEL(S) D’ACCOMPAGNEMENT, L’EMBALLAGE ET D’AUTRES
SUPPORTS ECRITS, DOSSIERS, SUPPORTS OU DOCUMENTATION ELECTRONIQUES OU
EN LIGNE, ET TOUTES LES COPIES DESDITS LOGICIELS ET DE LEURS SUPPORTS. PAR
L’OUVERTURE, L’INSTALLATION ET/OU L’UTILISATION DU LOGICIEL AINSI QUE DE
TOUT AUTRE SUPPORT INCLUS AVEC, VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRESENTE LES TERMES
DU PRESENT ACCORD AVEC TAKE-TWO INTERACTIVE SOFTWARE, INC. (LE « DONNEUR
DE LICENCE »). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CET ACCORD, VOUS N’ETES
PAS AUTORISE A INSTALLER, COPIER OU UTILISER CE LOGICIEL.
I. LICENCE
LICENCE. Sous réserve du présent accord et de ses conditions générales, le Donneur de
licence vous concède par la présente le droit et la licence non exclusifs, non transférables
et limités d’utiliser une copie du Logiciel pour votre usage personnel sur une seule console
ou un seul ordinateur (sauf stipulation contraire). Vos droits acquis sont sujet à votre
acceptation des termes du présent Accord. Les termes de votre licence sous cet Accord
entrent en application à la date d’installation ou d’utilisation du Logiciel et expire à la date
de disposition du Logiciel ou à la résiliation du présent Accord par le Donneur de licence.
Votre licence prendra fin immédiatement en cas de contournement des protections utilisées
par le Logiciel. Le Logiciel vous est donné en licence et vous reconnaissez dans le présent
document qu’aucun titre ni propriété dans le Logiciel n’est transféré(e) ou cédé(e) et que
le présent Accord ne sera pas interprété comme une vente de droits dans le Logiciel. Tous
les droits non spécifiquement octroyés en vertu du présent Accord sont réservés par le
Donneur de licence et, le cas échéant, par ses concédants.
PROPRIETE. Le Donneur de licence conserve tout droit, titre et intérêt sur le présent
Logiciel, y compris, sans s’y limiter, tous les droits d’auteur, marques commerciales, secrets
commerciaux, noms commerciaux, droits de propriété, brevets, titres, codes informatiques,
effets audiovisuels, thèmes, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues,
décors, travaux artistiques, effets sonores, œuvres musicales, et droits moraux. Le Logiciel
est protégé par la loi américaine sur le droit d’auteur et les marques commerciales ainsi
que par les lois et traités applicables dans le monde. Il est interdit de copier, reproduire ou
distribuer le Logiciel de quelque façon que ce soit ou sur quelque support que ce soit, en
totalité ou en partie, sans l’accord écrit préalable du Donneur de licence. Toute personne
copiant, reproduisant ou distribuant le Logiciel en totalité ou en partie de quelque façon que
ce soit ou sur quelque support que ce soit, enfreint volontairement toutes les lois sur le droit
d’auteur et peut faire l’objet de sanctions civiles ou pénales aux Etats-Unis ou dans son pays.
Sachez que les infractions à la loi américaine sur le droit d’auteur sont passibles d’amendes
allant jusqu’à 150 000 dollars par infraction. Le Logiciel contient certains supports sous
licence, et les concédants du Donneur de licence peuvent également protéger leurs droits
dans le cas d’une violation du présent Accord.
CONDITIONS DE LA LICENCE. Vous acceptez de ne pas : a. Exploiter commercialement
le Logiciel ; b. Distribuer, céder à bail, donner sous licence, vendre, louer ou transférer ou
céder autrement le présent Logiciel, ou des copies de ce dernier, sans l’accord écrit exprès
préalable du Donneur de licence ; c. Faire des copies du Logiciel en totalité ou en partie ; d.
Faire des copies du Logiciel et les mettre à disposition sur un réseau pour son utilisation ou
son téléchargement par des utilisateurs multiples ; e. Sauf spécification contraire fournie
par le Logiciel ou le présent Accord, utiliser ou installer le Logiciel (ou permettre à autrui
de le faire) sur un réseau, pour un usage en ligne, ou simultanément sur plusieurs consoles
; f. Copier le Logiciel sur un disque dur ou autre support de stockage afin de contourner
l’exigence d’exécution du Logiciel à partir du CD-ROM ou du DVD-ROM inclus (cette
interdiction ne s’applique pas aux copies totales ou partielles pouvant être réalisées par
le Logiciel lui-même durant l’installation afin de fonctionner plus efficacement) ; g. Utiliser
ou copier le Logiciel dans un centre de jeux électroniques ou tout autre site basé sur site,
à condition que le Donneur de licence puisse vous proposer un accord de licence sur site
séparé pour rendre le Logiciel disponible pour un usage commercial ; h. Rétro-concevoir,
décompiler, désassembler ou modifier autrement le Logiciel en totalité ou en partie ; i.
Retirer ou modifier tous les avis ou étiquettes de propriété placés sur ou dans le Logiciel
; et j. Transporter, exporter ou réexporter (directement ou indirectement) dans un pays
auquel des lois sur l’exportation américaines ou des réglementations d’accompagnement
interdisent de recevoir ledit Logiciel, ou qui enfreint autrement ces lois ou réglementations,
modifiées à l’occasion.
ACCES AUX CONTENUS ET/OU SERVICES SPECIAUX, NOTAMMENT LES EXEM-
PLAIRES NUMERIQUES. Le téléchargement du Logiciel, l’obtention d’un numéro de série
unique, l’enregistrement du Logiciel, l’abonnement à des services tiers et/ou à un service
du Donneur de licence (et notamment l’acceptation des conditions d’utilisation associés)
peuvent être nécessaires pour accéder aux exemplaires numériques du Logiciel ou à cer-
tains contenus, services et/ou usages spéciaux (à débloquer, à télécharger, en ligne ou
autre), collectivement désignés par le terme « Contenus spéciaux ». L’accès aux Contenus
spéciaux est limité à un seul compte utilisateur par numéro de série, et cet accès ne peut
pas être transféré, vendu ou réenregistré par un autre utilisateur, sauf stipulation contraire.
Les dispositions de ce paragraphe remplacent et annulent tous les autres termes de cet
Accord.
TRANSFERT DE COPIES PREENREGISTREES. Vous pouvez transférer la copie physique
complète du Logiciel préenregistré, ainsi que sa documentation de manière permanente
à une personne tiers, tant que vous ne conservez pas de copie (y compris des archives ou
des sauvegardes) du Logiciel, de sa documentation ou de n’importe quelle partie de la
documentation du Logiciel, et que le destinataire accepte les termes de cet accord. Les
Contenus spéciaux, et notamment le contenu n’étant pas disponible sans numéro de série à
usage unique, ne peuvent en aucun cas être transférés à un autre utilisateur, et les Contenus
spéciaux sont susceptibles de ne plus fonctionner si l’exemplaire d’installation original est
effacé ou si la copie préenregistré n’est pas disponible pour l’utilisateur. Le Logiciel est
prévu pour un usage uniquement privé. MALGRE CE QUI PRECEDE, VOUS N’ETES PAS
AUTORISE A TRANSFERER DES EXEMPLAIRES DU LOGICIEL AVANT SA SORTIE.
PROTECTIONS TECHNIQUES. Le Logiciel peut être doté de mesures pour en contrôler
l’accès, ou pour contrôler l’accès à certaines fonctionnalités ou certains contenus, afin
d’éviter d’éventuelles copies non autorisées ou d’empêcher quiconque de dépasser les droits
limités et les licences accordées dans le présent Accord. Si le Logiciel autorise l’accès à des
Contenus spéciaux, seule une copie de ce Logiciel peut y avoir accès à la fois. Des termes
et des conditions de licence additionnels peuvent être requis pour accéder aux services en
ligne et au téléchargement des mises à jour et des patchs du Logiciel. Seul un Logiciel
accompagné d’une licence valide peut être utilisé pour accéder aux services en ligne, et
notamment pour télécharger des patchs et des mises à jour. L’utilisateur n’est pas autorisé
à intervenir dans les mesures de contrôle d’accès ni à tenter de désactiver ou circonvenir à
de tels paramètres de sécurité. Si vous tentez de désactiver ou de modifier les mesures de
protections techniques, le Logiciel ne fonctionnera pas correctement.
CONTENU CREE PAR L’UTILISATEUR : le Logiciel peut autoriser l’utilisateur à créer
du contenu, cela peut inclure des cartes, des scénarios, des captures d’écran d’un design
de voiture ou des vidéos des séances de jeu. En échange de l’utilisation du Logiciel, et à
condition que vos contributions lors de l’utilisation du Logiciel soient en accord avec les
droits en vigueur, vous cédez par la présente au Donneur de licence un droit international
exclusif, perpétuel, irrévocable, entièrement transférable et sous-licenciable d’utilisation,
de quelque manière que ce soit, de vos contributions au Logiciel et à ses produits et services
dérivés, incluant les droits de reproduction, copie, adaptation, modification, exécution,
affichage, édition, diffusion, transmission ou communication au grand public de toutes les
manières, qu’elles soient connues ou inconnues, et de distribuer vos contributions sans
aucun avis préalable ni aucune compensation pour toute la durée de la protection accordée
par les droits sur la propriété intellectuelle en application des lois et des conventions
internationales. Par la présente, vous renoncez à tous les droits moraux de paternité, de
publication, de réputation ou d’attribution sur l’utilisation par le Donneur de licence ou les
autres joueurs de tels biens en rapport avec le Logiciel, ses produits dérivés et ses services
selon la loi en vigueur. Cet accord de licence est accordé au Donneur de licence, et la
clause de renonciation des droits moraux ci-dessus perdurera même après la rupture de
la présente licence.
CONNEXION A INTERNET. Le Logiciel peut nécessiter une connexion à Internet pour
accéder aux caractéristiques en ligne, à son authentification ou à d’autres fonctionnalités.
Afin que certaines caractéristiques du Logiciel fonctionnent correctement, l’utilisateur
pourrait avoir besoin de (a) posséder une connexion à Internet adaptée et permanente et/ou
(b) un compte valide et actif pour un service en ligne comme indiqué dans la documentation
du Logiciel, incluant mais ne se limitant pas à une plate-forme tierce, aux services du
Donneur de licence ou à une de ses filiales. Si vous ne disposez pas de tels comptes,
certaines caractéristiques du Logiciel peuvent ne pas ou ne plus fonctionner correctement,
que ce soit en partie ou dans leur intégralité.
II. COLLECTE ET USAGE DES INFORMATIONS.
En installant et en utilisant le Logiciel, vous donnez votre accord pour la collecte et l’usage
des informations, et notamment (lorsque c’est applicable) pour le transfert de toutes
données depuis le Donneur de Licence et ses filiales en direction d’un pays à l’extérieur de
l’Union Européenne et de la C.E.E. Si vous vous connectez à Internet quand vous utilisez
le présent Logiciel, à l’aide d’un réseau associé à une plate-forme de jeu, le Donneur de
licence peut récupérer des informations des fabricants du matériel ou des plates-formes
de jeu et peut collecter automatiquement certaines informations depuis votre ordinateur.
Ces informations peuvent inclure, sans s’y limiter, les identifiants d’utilisateur (tels que les
pseudos et les noms d’écran), les scores des jeux, les résultats des jeux, la performance
du jeu, les sites visités, les listes d’amis, l’adresse MAC du matériel, l’adresse de protocole
Internet et votre utilisation de diverses fonctionnalités du jeu. Toutes les informations
collectées par le Donneur de licence sont supposées être anonymes et ne divulguent pas
votre identité ni constituent des informations personnelles. Cependant, si vous incluez
des informations personnelles (comme votre vrai nom) dans votre ID d’utilisateur, ces
informations personnelles sont automatiquement transmises au Donneur de licence et
utilisées comme suit.
Les informations collectées par le Donneur de licence peuvent être placées par le Donneur
de licence sur des sites Web publics, partagées avec des fabricants de matériel, des plates-
formes hôtes, des partenaires marketing du Donneur de licence ou utilisées par ce dernier
dans tout autre but licite. Si vous ne voulez pas que vos informations personnelles soient
partagées ainsi, vous ne devez pas utiliser le présent Logiciel.
III. GARANTIE
GARANTIE LIMITEE : Le Donneur de licence vous garantit (si vous êtes l’acheteur initial et
d’origine du Logiciel) que le support de stockage d’origine du Logiciel est exempt de tout vice
matériel et de fabrication, pour un usage et un entretien normal, pendant 90 jours à compter
de la date d’achat. Le Donneur de licence vous garantit que ce Logiciel est compatible avec
un ordinateur personnel répondant à la configuration minimale requise décrite dans la
documentation du Logiciel ou qu’il a été certifié par le producteur du support de jeu comme
compatible avec le support de jeu pour lequel il a été édité ; cependant, si le matériel, les
logiciels, la connexion à Internet et l’utilisation individuelle subissent des modifications,
le Donneur de licence ne peut pas garantir le fonctionnement optimal du Logiciel sur
votre ordinateur ou votre support de jeu. Le Donneur de licence ne garantit pas que le
Logiciel sera exempt de toute interférence ; que le Logiciel répondra à vos attentes ; que
le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou ne comportera aucune erreur, ou que le
Logiciel sera compatible avec des programmes ou du matériel tiers ou que les éventuelles
erreurs du Logiciel seront corrigées. Aucune notice orale ou écrite fournie par le Donneur
de licence ni aucun représentant autorisé ne peuvent constituer une garantie. Certaines
juridictions ne permettant pas l’exclusion ou les limitations sur des garanties implicites ou
les limitations sur les droits légaux applicables d’un utilisateur, une partie ou l’ensemble des
exclusions et des limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Si, pour une raison quelconque, vous découvrez un défaut dans le support de stockage
durant la période de garantie, le Donneur de licence accepte de remplacer gratuitement
tout Logiciel s’avérant défectueux durant la période de garantie tant que le Logiciel est
fabriqué par le Donneur de licence. Si le Logiciel n’est plus disponible, le Donneur de licence
se réserve le droit de le remplacer par un Logiciel similaire de valeur égale ou supérieure.
Cette garantie est limitée au support de stockage contenant le Logiciel fourni à l’origine
par le Donneur de licence et ne s’applique pas à l’usure normale. La présente garantie ne
s’applique pas et est nulle si le vice est dû à un usage abusif, inapproprié ou à un mauvais
entretien. Toutes les garanties implicites prescrites par la loi sont expressément limitées à
la période de 90 jours décrite ci-dessus.
Excepté ce qui précède, la présente garantie remplace toutes les autres garanties, orales
ou écrites, explicites ou implicites, y compris toute autre garantie de qualité marchande,
d’adéquation à un but particulier ou de non-contrefaçon, et aucune autre déclaration ou
garantie d’aucune sorte ne lie le Donneur de licence.
Si vous renvoyez le Logiciel sous la garantie limitée ci-dessus, veuillez envoyer le Logiciel
d’origine uniquement à l’adresse ci-dessous et indiquer : votre nom et l’adresse pour le
renvoi ; une photocopie du justificatif de paiement daté ; et une courte lettre décrivant le
vice et le système sur lequel vous exploitez le Logiciel.
EN AUCUN CAS LE DONNEUR DE LICENCE N’EST RESPONSABLE DE DOMMAGES
SPECIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS RESULTANT DE LA POSSESSION, DE
L’USAGE OU DU DYSFONCTIONNEMENT DU PRESENT LOGICIEL, Y COMPRIS
LES DOMMAGES MATERIELS, LA PERTE DE CLIENTELE, LA DEFAILLANCE OU LE
DYSFONCTIONNEMENT D’ORDINATEUR ET, DANS LA MESURE OU LA LOI L’AUTORISE,
LES DOMMAGES ET INTERETS POUR BLESSURES CORPORELLES, MEME SI LE
DONNEUR DE LICENCE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DESDITS DOMMAGES.
LA RESPONSABILITE DU DONNEUR DE LICENCE NE DEPASSE PAS LE PRIX REEL PAYE
POUR L’UTILISATION DU LOGICIEL.CERTAINS ETATS/PAYS N’AUTORISENT PAS LES
LIMITATIONS DE LA DUREE D’UNE GARANTIE IMPLICITE ET/OU L’EXCLUSION OU LA
LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS. IL EST DONC POSSIBLE
QUE LES LIMITATIONS SUSMENTIONNEES ET/OU L’EXCLUSION OU LIMITATION
DE RESPONSABILITE NE VOUS CONCERNENT PAS. LA PRESENTE GARANTIE VOUS
DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES, ET VOUS POUVEZ DISPOSER D’AUTRES
DROITS VARIANT D’UNE JURIDICTION A L’AUTRE.
RESILIATION : Le présent Accord reste en vigueur à moins qu’il ne soit résilié par vous-
même, par le donneur de licence, ou automatiquement si vous ne respectez pas les
présentes conditions générales. En cas de résiliation, vous devrez détruire ou renvoyer la
copie physique du Logiciel au Donneur de licence, et détruire de façon permanente toutes
les copies du Logiciel, sa documentation, les supports associés et tous les composants en
votre possession ou sous votre contrôle, et notamment présents sur un serveur client ou un
ordinateur sur lequel le Logiciel aurait été installé.
DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT AMERICAIN : Le Logiciel et la documen-
tation ont été entièrement développés à l’aide de fonds privés et sont fournis en tant que
« Logiciel informatique commercial » ou « Logiciel informatique restreint ». L’utilisation, la
copie ou la divulgation par le gouvernement américain ou un sous-traitant du gouvernement
américain est soumis aux restrictions exposées au sous-paragraphe ( c)(1)(ii) des clauses
Droits relatifs aux données techniques et aux logiciels informatiques (Rights in Technical
Data and Computer Software) du DFARS 252.227-7013 ou exposées dans le sous-para-
graphe (c)(1) et (2) des clauses Droits restreints relatifs aux logiciels informatiques com-
merciaux (Commercial Computer Software Restricted Rights) du FAR 52.227-19, le cas
échéant. Le Contractant/Fabricant est le Donneur de licence sur le site indiqué ci-dessous.
RECOURS EN EQUITE : Par la présente, vous acceptez que, si les conditions du présent
Accord ne sont pas spécifiquement exécutées, le Donneur de licence subit un préjudice
irréparable. En conséquence, vous acceptez que le Donneur de licence soit habilité,
sans obligation, autre garantie, preuve de préjudices, à des recours en équité appropriés
concernant l’une des clauses du présent Accord, outre les autres recours disponibles.
INDEMNISATION : Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir à couvert le
Donneur de licence, ses partenaires, concédants, affiliés, contractants, cadres, directeurs,
employés et agents de tous préjudices, pertes et dépenses découlant directement ou
indirectement de vos actes et omissions à agir lors de l’utilisation du Logiciel conformément
aux termes de l’Accord.
DIVERS : Le présent Accord constitue l’intégralité de l’accord relatif à la présente licence
entre les parties et remplace et annule tous les accords et déclarations antérieurs signés
entre elles. Il ne peut être modifié que par un document écrit exécuté par les deux parties.
Si l’une des dispositions de cet Accord est considérée non applicable pour une raison
quelconque, ladite disposition est revue uniquement dans la mesure nécessaire pour la
rendre applicable. Les dispositions restantes du présent Accord ne sont pas affectées.
LOI APPLICABLE. Cet Accord est régi par les lois de l’état de New York, telles
qu’appliquées dans l’Etat de New York et entre les résidents dudit Etat, hormis disposition
fédérale contraire. A moins que le Donneur de licence ne renonce expressément à appliquer
la loi locale pour l’instance particulière, la juridiction unique et exclusive et le lieu de
juridiction pour d’éventuelles actions pénales relatives au sujet du présent contrat se situe
dans l’Etat et la cour fédérale du lieu de la principale activité financière du Donneur de
licence (Comté de New York, New York, U.S.A.). Les deux parties consentent à la juridiction
de ces cours et acceptent que la procédure ait lieu de la manière décrite dans la présente
pour tout préavis autorisé par la loi fédérale ou celle de l’Etat de New York. Les parties
acceptent que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de
marchandises (Vienne, 1980) ne s’applique pas à cet accord ou à n’importe quel litige ou
transaction provenant de cet accord.
SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS RELATIVES A LA PRESENTE LICENCE, VOUS POUVEZ
CONTACTER PAR ECRIT TAKE-TWO INTERACTIVE SOFTWARE, INC. 622 BROADWAY,
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